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ARTICLE
Opérations du Grand Paris
2. L'exercice de la maîtrise d'ouvrage par la Société du Grand Paris
Par Pierre Pintat, avocat à la cour, Cabinet Matharan-Pintat-Raymundie
Publié le 31/07/2010 | 3171 mots
Construction
ARTICLE
Opérations du Grand Paris
1. La place des collectivités territoriales dans la maîtrise d'ouvrage du Grand Paris
Par Pierre Pintat, avocat à la cour, Cabinet Matharan-Pintat-Raymundie
Publié le 31/07/2010 | 1968 mots
Construction
DOSSIER
Opérations du Grand Paris
Par Pierre Pintat, avocat à la cour, Cabinet Matharan-Pintat-Raymundie
Publié le 31/07/2010 | 1047 mots
Construction
DOSSIER
Les obligations des maîtres d’ouvrage en matière d’accessibilité
Par Carole Le Bloas, ingénieur travaux et spécialiste second œuvre, Dekra
Publié le 31/07/2010 | 5032 mots
Construction
ARTICLE
Logement des jeunes
2. Typologie de logements habités par les jeunes et statuts d'occupation
Par Pascal Derrez, rédacteur juridique
Publié le 30/06/2010 | 3662 mots
Gestion et professions
DOSSIER
Logement des jeunes
Par Pascal Derrez, rédacteur juridique
Publié le 30/06/2010 | 112 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Logement des jeunes
1. Le mal-logement des jeunes
Par Pascal Derrez, rédacteur juridique
Publié le 30/06/2010 | 1469 mots
Gestion et professions
DOSSIER
Concevoir un écoquartier
Par Catherine Charlot-Valdieu, directrice de Suden et Philippe Outrequin, directeur de La Calade
Publié le 31/05/2010 | 95 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Concevoir un écoquartier
4. Le modèle INDI : un outil pour concevoir et évaluer un projet d'écoquartier
Par Catherine Charlot-Valdieu, directrice de Suden et Philippe Outrequin, directeur de La Calade
Publié le 31/05/2010 | 1236 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Concevoir un écoquartier
1. Des préalables à la mise en oeuvre d'un écoquartier
Par Catherine Charlot-Valdieu, directrice de Suden et Philippe Outrequin, directeur de La Calade
Publié le 31/05/2010 | 2450 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Concevoir un écoquartier
2. Démarches et référentiels pour les écoquartiers
Par Catherine Charlot-Valdieu, directrice de Suden et Philippe Outrequin, directeur de La Calade
Publié le 31/05/2010 | 1869 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Concevoir un écoquartier
3. Compétences à mobiliser pour mener à bien un projet d'écoquartier
Par Catherine Charlot-Valdieu, directrice de Suden et Philippe Outrequin, directeur de La Calade
Publié le 31/05/2010 | 726 mots
Urbanisme et environnement
DOSSIER
La prépondérance immobilière
Par Anne Malfilâtre, avocat fiscaliste, et Nathalie Vaurs, fiscaliste, chargée d’enseignement à Paris-Dauphine
Publié le 27/04/2010 | 4111 mots
Fiscalité
DOSSIER
Transaction immobilière et blanchiment
Par Céline Larmet, Alexandre de Konn et Sidonie Fraîche-Dupeyrat, avocats, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 27/04/2010 | 6090 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Contentieux du droit au logement opposable
2. Le contentieux de l'ordonnancement du logement ou du relogement
Par Norbert Foulquier, professeur de droit public à l’université Paris I et codirecteur du Cerdeau
Publié le 29/03/2010 | 1904 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Contentieux du droit au logement opposable
1. Le contentieux des avis de la commission de médiation
Par Norbert Foulquier, professeur de droit public à l’université Paris I et codirecteur du Cerdeau
Publié le 29/03/2010 | 1408 mots
Gestion et professions
DOSSIER
La finance islamique
Par Yannick Le Gall et Paul Talbourdet, avocats à la cour, De Pardieu Brocas Maffei
Publié le 29/03/2010 | 4057 mots
Financement
DOSSIER
Contentieux du droit au logement opposable
Par Norbert Foulquier, professeur de droit public à l’université Paris I et codirecteur du Cerdeau
Publié le 29/03/2010 | 422 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Contentieux du droit au logement opposable
3. Le contentieux de la responsabilité
Par Norbert Foulquier, professeur de droit public à l’université Paris I et codirecteur du Cerdeau
Publié le 29/03/2010 | 1446 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Droit pénal de l'immobilier
4. Activités réglementées par la loi Hoguet : les sanctions en cas de malversations
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 1747 mots
Vente et contrats spéciaux
DOSSIER
Le renouveau de l’emphytéose
Par Jean-Luc Tixier, docteur en droit, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre
Publié le 26/02/2010 | 5524 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Droit pénal de l'immobilier
3. La protection du consommateur immobilier en cas de démarchage
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 981 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Droit pénal de l'immobilier
5. Les versements anticipés ou injustifiés de commissions à un agent immobilier
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 6081 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Droit pénal de l'immobilier
2. L'acquéreur face aux pratiques commerciales trompeuses
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 831 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Droit pénal de l'immobilier
1. Quelle protection existe en faveur de l'acquéreur d'une habitation achevée ?
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 2247 mots
Vente et contrats spéciaux
DOSSIER
Droit pénal de l'immobilier
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 26/02/2010 | 132 mots
Vente et contrats spéciaux
DOSSIER
La condition suspensive d’obtention de prêt
Par Nathalie de La Ferrière, avocat, Lefèvre Pelletier & associés
Publié le 25/01/2010 | 3219 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Stratégie fiscale de l’immobilier démembré
3. Optimisation fiscale et risques de mise en oeuvre de la procédure d'abus de droit
Par Claude Maréchal, avocat fiscaliste et Bruno Cheuvreux, notaire associé
Publié le 25/01/2010 | 2005 mots
Fiscalité
ARTICLE
Stratégie fiscale de l’immobilier démembré
2. Défiscalisation immobilière en démembrement de propriété
Par Claude Maréchal, avocat fiscaliste et Bruno Cheuvreux, notaire associé
Publié le 25/01/2010 | 1900 mots
Fiscalité
DOSSIER
Stratégie fiscale de l’immobilier démembré
Par Claude Maréchal, avocat fiscaliste et Bruno Cheuvreux, notaire associé
Publié le 25/01/2010 | 133 mots
Fiscalité
ARTICLE
Stratégie fiscale de l’immobilier démembré
1. Fiscalité du démembrement : les grands principes
Par Claude Maréchal, avocat fiscaliste et Bruno Cheuvreux, notaire associé
Publié le 25/01/2010 | 1948 mots
Fiscalité
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
2. L'énergie : performances contrôlées ou impacts maîtrisés ?
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 887 mots
Urbanisme et environnement
DOSSIER
La fixation du loyer des baux commerciaux
Par Marie-Odile Vaissié, avocat associé, Lefèvre Pelletier & Associés, MRICS
Publié le 30/11/2009 | 4821 mots
Gestion et professions
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
5. Vers de nouvelles méthodes de mesure
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 351 mots
Urbanisme et environnement
DOSSIER
Bâtiments tertiaires
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 94 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
3. La mesure des gaz à effet de serre : le bilan carbone
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 2137 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
1. Enjeux et défis du nouveau paradigme environnemental
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 1343 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
4. Certifications environnementales des immeubles
Par Michel Platzer, responsable du pôle logement, Icade
Publié le 30/11/2009 | 360 mots
Urbanisme et environnement
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
1. Règles pénales encadrant la vente d'immeuble à construire ou à rénover
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & Associés
Publié le 22/10/2009 | 1906 mots
Vente et contrats spéciaux
ARTICLE
Sauvegarder le patrimoine bâti
2. Règles pénales encadrant l'achat/vente dans le cadre de la promotion immobilière
Par Pascaline Déchelette-Tolot, avocat associé, et Alexandre de Konn, avocat, Lefèvre Pelletier & Associés
Publié le 22/10/2009 | 959 mots
Vente et contrats spéciaux

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